Modalités du programme pour les nouveaux membres qui s’inscrivent à compter du 8 septembre 2020

Modalités du programme pour les nouveaux membres qui s’inscrivent à compter du 8 septembre 2020

Renseignements à l’intention des membres qui se sont inscrits avant le 8 septembre 2020

Les abonnés inscrits avant le 8 septembre 2020 recevront un avis lorsque l’augmentation de prix s’appliquera à leur abonnement.

Personnes ne résidant pas au Québec ayant reçu un avis de notre part le 8 septembre 2020

Modalités en vigueur à compter du 8 octobre 2020

Personnes ne résidant pas au Québec ayant reçu un avis de notre part le 8 octobre 2020

Modalités en vigueur à compter du 7 décembre 2020

Modalités en vigueur à compter du 8 décembre 2020

Personnes résidant au Québec inscrites avant le 8 septembre 2020

Modalités en vigueur à compter du 7 décembre 2020

Modalités en vigueur à compter du 8 décembre 2020

Modalités du programme Adeptes PC OptimumMC

  • Nouveaux membres inscrits à compter du 8 septembre 2020

  • Personnes ne résidant pas au Québec ayant reçu un avis de notre part le
    8 septembre 2020 (les modalités sont en vigueur à compter du
    8 octobre 2020)

  • Personnes ne résidant pas au Québec ayant reçu un avis de notre part le
    8 octobre 2020 (les modalités sont en vigueur à compter du
    8 décembre 2020)

  • Les résidents du Québec qui se sont inscrits avant le
    8 septembre 2020 (les modalités entreront en vigueur à compter du
    8 décembre 2020)

Service par abonnement à renouvellement automatique.

Qu’est-ce que le programme Adeptes PC Optimum?

Le programme Adeptes PC Optimum (le « Programme ») est un programme d’abonnement payant qu’offre Services le Choix du Président inc. (« SCPI », « nous », « nos » et « notre »).

En échange de frais d’abonnement, le Programme offre aux abonnés (les « membres », « vous », « vos » et « votre ») les avantages décrits dans les présentes modalités et dans tout autre document connexe que nous pouvons vous procurer ou mettre à votre disposition (les « Modalités Adeptes PC Optimum ») aux fins du Programme. De plus, les modalités du programme de fidélité PC Optimum associé au Programme sont intégrées par renvoi dans les Modalités Adeptes PC Optimum et s’appliquent aux points PC Optimum que vous gagnez au moyen du Programme. Vous trouverez les modalités du programme de fidélité PC Optimum à l’adresse www.pcoptimum.ca, sous l’onglet « Abonnement » de la section « Compte ». En vous abonnant au Programme, vous acceptez les Modalités Adeptes PC Optimum.

Admissibilité

Nous offrons le Programme aux membres du programme de fidélité PC Optimum qui ont atteint l’âge de la majorité dans leur province ou leur territoire de résidence et à toute autre personne de notre choix répondant aux conditions d’admissibilité que nous fixons de temps à autre. Le Programme est réservé à un usage personnel et ne peut être cédé ou transféré à quiconque. Nous nous réservons le droit de modifier les conditions d’admissibilité des nouveaux membres et des membres renouvelant leur abonnement, ainsi que de limiter le nombre total de membres du Programme, en tout temps et pour quelque motif que ce soit.

Période et frais d’abonnement

Si vous résidez à l’extérieur du Québec, votre période
d’abonnement commence à la date à laquelle vous complétez votre inscription et prend fin à la même date 12 mois plus tard.

L’abonnement de 12 mois coûte 119 $ (plus les taxes) (les « frais d’abonnement annuel »). Toute somme en dollars mentionnée dans les présentes est en dollars canadiens. Vos frais d’abonnement annuel seront facturés selon le mode de paiement que vous indiquez lorsque vous vous inscrivez au Programme, et à chaque renouvellement ultérieur. Les frais d’abonnement annuel ne sont pas remboursables, même si vous annulez votre abonnement ou n’utilisez aucun des avantages du Programme. Nous pouvons changer, à notre appréciation, le montant des frais d’abonnement annuel, sur préavis approprié; dans un tel cas, les nouveaux frais s’appliqueront au renouvellement de votre abonnement.

Si vous résidez au Québec, votre période d’abonnement commence à la date à laquelle vous complétez votre inscription et se poursuit pendant une durée indéterminée. L’abonnement de 12 mois coûte 119 $ (plus les taxes) (les « frais d’abonnement annuel »). Toute somme en dollars mentionnée dans les présentes est en dollars canadiens. Vos frais d’abonnement annuel seront facturés selon le mode
de paiement que vous indiquez lorsque vous vous inscrivez au Programme, puis tous les 12 mois, le cas échéant. Si vous annulez votre abonnement et que vous avez payé des frais d’abonnement annuel, nous vous les rembourserons au prorata du nombre de mois restant dans la période de douze mois suivant leur paiement. Nous nous réservons le droit de changer le montant de nos frais d’abonnement comme il est indiqué sous CHANGEMENTS APPORTÉS AU PROGRAMME ADEPTES PC OPTIMUM ET FIN OU SUSPENSION DU PROGRAMME ci-après.

Vous pouvez annuler votre abonnement en tout temps. Résidents hors Québec : si vous souhaitez annuler votre abonnement, vous devez nous en aviser au moins cinq (5) jours avant la fin de votre période d’abonnement; l’annulation prendra effet à la fin de votre période d’abonnement en cours. Résidents du Québec : si vous souhaitez annuler votre abonnement, vous devez nous en aviser, et celui-ci prendra fin sur le champ. Pour annuler votre abonnement, il suffit d’ouvrir une session de votre Compte Adeptes PC Optimum à l’adresse www.PCOptimum.ca/Adeptes et d’annulerl ’abonnement depuis la section « Compte » qui figure sous « Gérer l’abonnement ». Vous pouvez également annuler votre abonnement en appelant au 1 833 724-6743.

Renouvellement automatique de l’abonnement

Résidents du Québec

Consultez la section « Période et frais d’abonnement » ci-dessus pour connaître les modalités du maintien ou de l’annulation de votre abonnement.

Résidents hors Québec

À la fin de la période d’abonnement annuel au Programme, votre abonnement sera automatiquement renouvelé pour une durée supplémentaire et les frais d’abonnement annuel seront facturés selon le mode de paiement que vous nous avez indiqué, à moins que vous n’annuliez votre abonnement comme le prévoient les modalités du Programme Adeptes PC Optimum.

Nous pouvons annuler ou ne pas renouveler votre abonnement au Programme, dans la mesure où la loi le permet, dans les cas suivants : a) vous ne répondez plus aux conditions d’admissibilité; b) votre adhésion à notre programme de fidélité PC Optimum prend fin ou est annulée; c) nous avons des raisons de croire que vous vous êtes livré à une utilisation abusive de quelque élément que ce soit du Programme, y compris l’achat de marchandises à des fins autres que votre usage personnel, tel que l’achat de marchandises à des fins commerciales ou de revente ou pour le compte d’un tiers, ou en quantités excédant l’utilisation ménagère normale, tel que nous le déterminons à notre seule appréciation; ou d) nous avons des raisons de croire que vous avez enfreint les Modalités Adeptes PC Optimum, tel que nous le déterminons à notre seule appréciation.

Nous pouvons déduire des points PC Optimum portés au crédit de votre compte dans le cadre des avantages du Programme si, de notre avis raisonnable, vous avez tenté de nous frauder ou de frauder une société de notre groupe ou un de nos fournisseurs de services, vous avez utilisé abusivement quelque élément que ce soit du Programme ou vous avez gagné ces points de fidélité de mauvaise foi.

Avantages du Programme Adeptes PC Optimum

En tant que membre du Programme, vous avez droit aux avantages suivants durant votre période d’abonnement en cours. Les avantages sont également assujettis aux modalités de leurs fournisseurs. Pour bénéficier de certains avantages, vous devez utiliser la même adresse de courriel que celle que vous utilisez pour accéder à votre compte de fidélité PC Optimum (votre « identifiant PCMC ») pour effectuer une opération admissible; sinon, nous ne pourrons pas vous identifier et vous faire profiter de votre avantage. Si vous n’avez pas inscrit une adresse électronique pour créer un identifiant PCMC, vous serez invité à en créer un lorsque vous vous inscrirez au Programme.

Obtention de points de fidélité PC Optimum sur certaines marchandises de marque

En tant que membre du Programme, vous pouvez gagner 100 points PC Optimum par dollar, c’est-à-dire 10 % de vos achats admissibles, avant taxes, des marques suivantes :

Produits de marque le Choix du PrésidentMD, PCMD Biologique, PCMD Menu Bleu, PCMD Simplement bon, PCMD Nutrition Première, PCMD Collection noire, PC ChefMC et Joe FreshMD achetés dans les magasins de la bannière Loblaw, chez Pharmaprix et Shoppers Drug Mart, dans les magasins Joe Fresh au Canada et en ligne sur
shoppersdrugmart.ca, pharmaprix.ca et joefresh.com.

Veuillez prendre note que les cartes-cadeaux, les cartes de recharge mobile ou cartes d'appels interurbains, les produits achetés pour livraison à domicile via PCChef.ca ou
PC Express optimisé par Instacart ne font pas partie des achats admissibles. Sauf les avantages associés aux services de voyage PC décrits ci-après, les achats admissibles ne comprennent aucun service portant la marque PC, comme (sans aucune restriction) le service PC Mobile, Assurance PC, les Services financiers PC et tout autre service de marque PC qui pourrait être offert à l’avenir.

Les magasins Club-Entrepôt sont exclus de la liste des magasins Loblaw ainsi que les
supermarchés T&T.

Les points PC Optimum gagnés au moyen du Programme s’ajoutent à l’offre habituelle de 15 points par dollar d’achat admissible chez Pharmaprix et Shoppers Drug Mart, ainsi qu’aux points que vous gagnez habituellement en utilisant un produit de paiement de Services financiers le Choix du Président et aux points gagnés au moyen d’offres personnalisées et en magasin basées sur les articles PC Optimum. Toutefois, les points gagnés au moyen du Programme ne peuvent être jumelés à aucune offre de points en prime à l’échelle du magasin, du site ou du service visant un même achat, que cette offre soit présentée à tous les clients ou à vous en particulier. Si un achat donne droit à une offre à l’échelle du magasin, du site ou du service de points en prime d’un nombre déterminé de points ou permettant de multiplier la valeur des points, par exemple, «
Dépensez 75 $ ou plus en produits de beauté et parfums et obtenez 25 000 points PC Optimum » ou « Multipliez par 15 vos points PC Optimum sur toute commande passée sur pharmaprix.ca ou sur shoppersdrugmart.ca », vous obtiendrez le nombre le plus élevé de points suivants : les points Adeptes PC Optimum OU les points de l’offre de points en prime à l’échelle du magasin, du site ou du service, mais non les deux.

Pour tous les avantages vous permettant de gagner des points de fidélité dans le cadre du Programme, nous nous réservons le droit de limiter les avantages d’achats à des quantités d’utilisation ménagère normale que nous déterminons à notre seule appréciation. Les achats admissibles excédant l’utilisation ménagère normale, que nous déterminons à notre seule appréciation, ne vous rapporteront aucun point de fidélité au moyen du Programme Adeptes PC Optimum.

Les points gagnés au moyen du Programme pour les achats de marchandises admissibles sont calculés en fonction du prix des achats admissibles après déduction des rabais et avant l’application des taxes. Nous déterminons d’abord le montant total de tous les produits admissibles achetés au cours d’une même transaction. Nous calculons ensuite le nombre de points gagnés en fonction de ce total. Les points seront
attribués dans les deux (2) semaines suivant l’achat et figureront sur une
ligne intitulée « Abonnement PC Adeptes » dans la liste de vos transactions PC Optimum de l’application PC Optimum et sur pcoptimum.ca. Il est possible que la date de transaction figurant sur votre liste de transactions PC Optimum ne corresponde pas à la date de votre achat admissible et que les points qui y sont indiqués constituent un nombre global de points gagnés sur plusieurs achats. Si vous vous faites rembourser un achat admissible, nous retirerons les points PC Optimum gagnés sur l’achat en question.

Les points PC Optimum gagnés pour l’achat de marchandise au moyen du Programme ne sont attribués que pour les achats effectués par le membre du Programme désigné et les membres de son groupe, au sens qui lui est donné dans les modalités du programme de fidélité PC Optimum.

Obtention de points PC Optimum sur les achats de services de voyage PC

En tant que membre du Programme, vous pouvez gagner 50 points par dollar, c’est à dire 5 % de vos achats admissibles, avant taxes, sur des services de voyage achetés via pctravel.ca ou en téléphonant aux services de voyage PC au [1 844 862-8466]. Cet avantage est limité aux réservations de voyage effectuées par le membre du Programme pour ses déplacements et ceux des membres de son groupe. Sont inclus dans les achats admissibles les forfaits vacances, les vols, les réservations d'hôtel et les locations de voiture, mais non la souscription d’assurance voyage.

Les points gagnés au moyen du Programme pour les achats admissibles de services de voyage sont calculés en fonction du prix des achats admissibles après déduction des rabais et avant l’application des taxes. Lorsque les taxes sont comprises dans le prix des services de voyage, la tranche des taxes sera déduite du prix avant le calcul des points gagnés. Les points PC Optimum gagnés au moyen du Programme pour les services achetés via pctravel.ca sont attribués dans les deux (2) semaines suivant le début du voyage et seront déduits en cas d'annulation ou de remboursement des services de voyage. Ces points ne figureront pas sur votre facture. Il est possible que la date de transaction figurant sur votre liste de transactions PC Optimum ne corresponde pas à la date de votre achat admissible et que les points qui y sont indiqués constituent un nombre global de points gagnés sur plusieurs achats. Vous devez être un membre en règle d’Adeptes PC Optimum à la fin du voyage pour avoir droit à cet avantage.

Les points PC Optimum gagnés pour l’achat de services de voyage PC au moyen du Programme ne sont attribués que pour les achats de services de voyage effectués par le membre du Programme désigné pour son propre compte et pour le compte des membres de son groupe.

Aucuns frais d’expédition et de ramassage pour le service PC Express

Grâce à votre abonnement au Programme, vous n’avez aucuns frais d’expédition à payer pour le service terrestre ordinaire au Canada pour vos achats en ligne sur joefresh.com, pharmaprix.ca ou shoppersdrugmart.ca. Le service d’expédition est assujetti aux modalités du site Web en question, dont celles concernant les territoires desservis. Les frais de retour applicables sont payables.

De plus, vous n’avez aucuns frais de ramassage à payer pour vos commandes PC Express passées sur des sites Web PC Express de l’enseigne Loblaw avec tout achat minimum de 30 $ (selon le cas) avant taxes et frais applicables.

Les magasins de l’enseigne Loblaw ne comprennent pas les magasins Club-Entrepôt, ni les supermarchés T&T.

Pour que les frais d’expédition ne soient pas appliqués à vos achats sur joefresh.com, pharmaprix.ca ou shoppersdrugmart.ca et que les frais de ramassage ne soient pas appliqués à vos commandes PC Express, vous devez utiliser la même adresse de courriel que celle que vous utilisez afin d’accéder à votre compte de fidélité PC Optimum pour effectuer une opération admissible; sinon, nous ne pourrons vous identifier et vous faire profiter de votre avantage.

Cadeau de bienvenue

Au cours de votre première période d’abonnement de 12 mois, nous vous offrirons un « cadeau de bienvenue » (qui peut également être décrit comme une « trousse de bienvenue ») pouvant comprendre des articles comme des échantillons de produits. Vous ne pouvez retourner aucun article dans un magasin pour obtenir un remboursement ou un crédit ou l’échanger. Les articles cadeaux sont offerts selon leur disponibilité et ne peuvent faire l’objet d’aucune substitution. Nous déterminerons le contenu et la date du cadeau de bienvenue. Le cadeau de bienvenue peut varier selon les membres et l’emplacement géographique. Vous devez être un membre inscrit au moment où nous offrons le cadeau de bienvenue pour y avoir droit. Le cadeau de bienvenue n’est offert qu’aux nouveaux membres; il ne vous sera pas offert si vous avez annulé un abonnement auparavant et que vous vous inscrivez de nouveau au Programme.

Généralités

Consentement concernant l’échange de renseignements

La Politique relative au respect de la vie privée de Les Compagnies Loblaw Limitée (la « Politique sur la vie privée ») s’applique au Programme Adeptes PC Optimum; il est possible de la consulter à l’adresse www.loblaws.ca/privacy-policy ou d’en obtenir un exemplaire sur demande. La Politique sur la vie privée peut être modifiée de temps à autre. Lorsque vous acceptez les Modalités Adeptes PC Optimum, vous acceptez également les modalités de la Politique sur la vie privée.

Il est entendu qu’en vous abonnant au Programme Adeptes PC Optimum, vous consentez à ce que nous communiquions des renseignements à votre sujet avec des sociétés de notre groupe et des tiers fournisseurs d’avantages afin qu’ils sachent que vous êtes membre du Programme Adeptes PC Optimum et qu’ils puissent vous faire bénéficier de vos avantages.

Changements apportés au Programme Adeptes PC Optimum et fin ou suspension du programme

En participant au Programme Adeptes PC Optimum, vous acceptez d’être lié par les présentes modalités.

Si vous résidez à l’extérieur du Québec :

Nous nous réservons le droit de limiter, suspendre ou modifier autrement tout élément du Programme Adeptes PC Optimum. Nous pouvons en tout temps modifier une ou plusieurs des présentes modalités, notamment :

  • tous les avantages du Programme et l’admissibilité à ces avantages. Par exemple :le nombre de points que peut vous rapporter une transaction admissible;

    • les transactions admissibles, y compris les produits et les services que vous devez acheter pour obtenir des points;

    • la quantité ou la valeur en dollars maximale ou minimale d’achats exigée pour qu’ils vous donnent droit à certains avantages;

    • les conditions d’admissibilité au Programme;

    • la période d’abonnement, le renouvellement, la date de renouvellement et les modalités pertinentes;

    • les frais d’abonnement et les modalités de paiement;

    • tout autre élément des présentes modalités.

Si nous limitons, suspendons ou modifions les présentes modalités ou quelque élément que ce soit du Programme, nous vous en informerons à l’avance en publiant la version modifiée des modalités en ligne à l’adresse pcinsiders.ca, et en vous en avisant par courrier électronique ou postal (si vous nous avez donné votre adresse postale). Si vous continuez à participer au Programme après un tel avis, vous serez réputé consentir aux modifications apportées aux présentes modalités ou à tout autre élément du Programme Adeptes PC Optimum. Si une modification apportée se traduit par l’alourdissement de vos obligations ou la réduction de nos obligations et que vous n’approuvez pas la modification, vous pourrez mettre fin à votre participation au Programme sans frais ni pénalité.

Si vous résidez au Québec :

Nous nous réservons le droit de limiter, suspendre ou modifier tout élément du Programme Adeptes PC Optimum. Nous pouvons en tout temps modifier une ou plusieurs des présentes modalités, notamment :

  • tous les avantages du Programme et l’admissibilité à ces avantages. Par exemple :

    le nombre de points que peut vous rapporter une transaction admissible;

    • les transactions admissibles, y compris les produits et les services que vous devez acheter pour obtenir des points;

    • la quantité ou la valeur en dollars maximale ou minimale d’achats exigée pour qu’ils vous donnent droit à certains avantages;

    • les conditions d’admissibilité au Programme;

    • le prix de la période d’abonnement, le renouvellement, la date de renouvellement et les modalités pertinentes;

    • les frais d’abonnement et les modalités de paiement;

    • tout autre élément des présentes modalités.

Si nous limitons, suspendons ou modifions les présentes modalités ou quelque élément que ce soit du Programme, nous vous en aviserons au moins 30 jours avant la prise d’effet de la modification. À cette fin, nous publierons la version modifiée des modalités en ligne à l’adresse pcinsiders.ca, et nous vous enverrons par courrier électronique ou postal (si vous nous avez donné votre adresse postale) un avis écrit dans lequel figurera la nouvelle clause ou la clause modifiée et son libellé antérieur, ainsi que la date à laquelle la modification prendra effet. Lorsque vous recevez un tel avis, et si la modification entraîne l’alourdissement de vos obligations ou la réduction de nos obligations, vous pouvez refuser la modification et mettre fin à votre participation au Programme ou l’annuler sans frais, pénalité ou indemnité d’annulation, en nous transmettant un avis à cet effet au plus tard 30 jours après la prise d’effet de la modification, à l’adresse postale ou l’adresse courriel indiquée dans l’avis.

Si vous n’exercez pas votre droit de mettre fin à votre participation au Programme ou de l’annuler en nous transmettant un avis à cet effet au plus tard 30 jours après la prise d’effet d’une modification, le maintien de votre participation au Programme après l’expiration de ce délai constituera votre consentement à être lié par la modification.

Pour les résidents de toutes les provinces :

Dans la mesure où la loi le permet, nous nous réservons le droit de mettre fin au Programme Adeptes PC Optimum, en totalité ou en partie, en tout temps, moyennant un préavis de 30 jours transmis à votre adresse de courriel figurant dans nos dossiers. Si nous y mettons fin, nous vous rembourserons vos frais d’abonnement annuels au prorata du nombre de jours restant dans la période d’abonnement. Nous nous réservons le droit de retirer sur-le-champ ou de modifier ou de suspendre de façon temporaire ou permanente la totalité ou une partie du Programme Adeptes PC Optimum de quelque manière que ce soit, en cas d’erreur, d’omission, de problème technique, de bogue ou de virus informatique, d’altération, d’intervention non autorisée, de fraude ou de défaillance technique importants ou de toute autre situation qui échappe à notre contrôle raisonnable et qui nuit à la sécurité de nos systèmes, de nos membres ou du bon fonctionnement continu du Programme Adeptes PC Optimum. Toute tentative d’endommager délibérément un site Web ou de porter atteinte au fonctionnement légitime du Programme Adeptes PC Optimum d’une manière quelconque (à notre seule appréciation) pourrait être une violation des lois pénales ou civiles; dans le cas d’une telle tentative, nous nous réservons le droit d’exercer des recours ou de réclamer des dommages-intérêts dans toute la mesure que permet la loi.

Changements concernant vos renseignements

Si les renseignements que vous nous donnez au moment de votre abonnement au Programme changent, vous devez nous en informer immédiatement et nous donner vos renseignements à jour. Nous ne sommes pas responsables du fait que nous ne pouvons pas communiquer avec vous ou que vous ne pouvez pas bénéficier de vos avantages, le cas échéant, parce que vous avez omis de nous donner des renseignements exacts et à jour.

Pour modifier les renseignements figurant à votre compte Adeptes PC Optimum, il suffit d’ouvrir une session et de mettre à jour vos renseignements dans la section Compte Adeptes PC Optimum en cliquant sur Gérer mon abonnement ou en appelant au 1 833 724-6743 pour parler avec un agent.

Pour que vous puissiez recevoir votre cadeau de bienvenue, l’adresse postale indiquée dans le profil de votre compte Adeptes PC Optimum doit être à jour.

Transfert et Cession

Nous nous réservons le droit de transférer le Programme Adeptes PC Optimum à un tiers et de céder votre abonnement à un tiers. Dans un tel cas, les présentes modalités demeurent en vigueur.

Responsabilité et limitation de responsabilité

Dans la mesure où la loi le permet, nous ne donnons aucune garantie et ne faisons aucune déclaration expresse ou implicite concernant les avantages et les produits ou les services achetés dans le cadre du Programme Adeptes PC Optimum, et nous déclarons expressément n’avoir aucune responsabilité à leur égard, y compris en cas de préjudice indirect.

Si vous résidez à l’extérieur du Québec :

Vous acceptez de nous libérer et de nous dégager de quelque responsabilité que ce soit, ainsi que les sociétés de notre groupe et nos dirigeants, administrateurs, mandataires, représentants, cessionnaires et ayants cause respectifs, à l’égard de toute perte, responsabilité, réclamation ou mise en demeure ou de tous dommages-intérêts ou frais que fait valoir une personne physique ou morale concernant, d’une façon ou d’une autre, le Programme Adeptes PC Optimum.

Si vous résidez au Québec :

Sauf pour ce qui est de préjudices résultant d’actes de SCPI, vous acceptez de nous libérer et de nous dégager de quelque responsabilité que ce soit, ainsi que les sociétés de notre groupe et nos dirigeants, administrateurs, mandataires, représentants, cessionnaires et ayants cause respectifs, à l’égard de toute perte, responsabilité, réclamation ou mise en demeure ou de tous dommages-intérêts ou frais que fait valoir une personne physique ou morale concernant, d’une façon ou d’une autre, le Programme Adeptes PC Optimum.

Renonciation

Le fait que nous n’exerçons pas les droits que nous confèrent les présentes modalités, le cas échéant, ne signifie pas que nous y renonçons et ne nous empêche pas de les exercer ultérieurement.

Droit applicable et règlement de différends

Si vous résidez à l’extérieur du Québec :

Les présentes modalités sont régies par les lois de l’Ontario et les lois fédérales s’appliquant en Ontario; toute affaire concernant les présentes modalités ou le Programme Adeptes PC Optimum relève de la compétence non exclusive des tribunaux de l’Ontario.

Vous convenez qu’une réclamation ou un différend lié de quelque manière que ce soit ou attribuable au Programme et ne pouvant être réglé de manière informelle ne peut être réglé que par arbitrage, celui-ci étant alors définitif et contraignant. Toutefois, cette restriction ne s’applique pas si vous avez, de quelque manière que ce soit, enfreint ou violé ou menacé d’enfreindre ou de violer un droit de propriété intellectuelle de SCPI, de sociétés de son groupe ou de ses filiales ou de tiers ou un droit de confidentialité ou de publicité, auquel cas vous reconnaissez que l’arbitrage n’est pas un recours judiciaire suffisant et que SCPI, les sociétés de son groupe, ses filiales ou les tiers visés sont en droit d’obtenir une injonction ou d’exercer un autre recours approprié.

Si vous résidez au Québec :

Les présentes modalités sont régies par les lois du Québec et les lois fédérales applicables au Québec.

🅫 ou MC : Marque déposée ou marque de commerce de Loblaws Inc. ou d’une société de son groupe. Les marques sont utilisées sous licence.

Adresse de SCPI : Services le Choix du Président inc., 1 President's Choice Circle, Brampton (Ontario) L6Y 5S5

Adresse du programme : Programme Adeptes PC Optimum, 1 President's Choice Circle, Brampton (Ontario) L6Y 5S5

Téléphone : 1 833 724-6743


Modalités du programme Adeptes PCMC

  • Personnes ne résidant pas au Québec ayant reçu un avis de notre part le 8 octobre 2020 (les modalités sont en vigueur jusqu’au 7 décembre 2020)

  • Personnes résidant au Québec qui se sont inscrites avant le 8 septembre 2020 (les modalités entreront en vigueur à compter du 7 décembre 2020)

Service pas abonnement à renouvellement automatique.

Qu’est-ce que le programme Adeptes PC?

Le programme Adeptes PC (le « programme Adeptes PC ») est un programme d’adhésion payant qu’offre Services le Choix du Président inc. (« SCPI » ou « nous »).

En échange de frais d’adhésion, le programme Adeptes PC offre aux adhérents (les « adhérents » ou « vous ») les avantages décrits dans les présentes modalités et dans tout autre document au sujet et aux fins du programme Adeptes PC que nous pouvons vous procurer ou mettre à votre disposition (les « Modalités du programme Adeptes PC »). De plus, les modalités du programme de fidélité associé au programme Adeptes PC sont intégrées par renvoi dans les Modalités du programme Adeptes PC et s’appliquent aux points de fidélité que vous gagnez par l’entremise du programme Adeptes PC. Vous trouverez les modalités du programme de fidélité à l’adresse pcoptimum.ca, sous « Conditions d’utilisation ». En adhérant au programme Adeptes PC, vous acceptez les Modalités du programme Adeptes PC.

Admissibilité

Nous offrons le programme Adeptes PC aux membres du programme de fidélité PC Optimum qui ont atteint l’âge de la majorité dans leur province ou leur territoire de résidence et à toute autre personne de notre choix répondant aux conditions d’admissibilité que nous fixons de temps à autre. Le programme Adeptes PC est réservé à un usage personnel et ne peut être cédé ou transféré à quiconque. Nous nous réservons le droit de modifier les conditions d’admissibilité des nouveaux adhérents et des adhérents souhaitant renouveler, ainsi que de limiter le nombre total d’adhérents du programme Adeptes PC, en tout temps et pour quelque motif que ce soit.

Période et frais d’adhésion

Si vous résidez à l’extérieur du Québec, votre période d’abonnement commence à la date à laquelle nous vous informons que vous pouvez bénéficier des avantages du programme Adeptes PC et prend fin à la même date douze mois plus tard, dans le cas d’un abonnement annuel, et à la même date du mois suivant, dans le cas d’un abonnement mensuel, à moins que cette date n’existe pas dans un mois quelconque, auquel cas la période d’abonnement prend fin le dernier jour du mois suivant. Dans le cas d’un abonnement mensuel, la durée de la période d’abonnement variera entre 28 et 31 jours, en fonction du nombre de jours dans le mois.

Lorsque vous adhérez au programme Adeptes PC, vous pouvez opter pour un abonnement annuel (douze mois) à 99 $ (plus les taxes) (les « frais d’abonnement annuel ») ou (uniquement pour les nouveaux abonnements antérieurs au 1er juin 2020) pour un abonnement mensuel à 9,99 $ (plus les taxes) (les « frais d’abonnement mensuel »). Toute somme en dollars mentionnée dans les présentes est en dollars canadiens. Nous portons vos frais d’abonnement annuel ou vos frais d’abonnement mensuel à la carte de paiement que vous nous indiquez au moment où vous vous inscrivez au programme Adeptes PC et au moment de chaque renouvellement ultérieur. Les frais d’abonnement annuel et les frais d’abonnement mensuel sont non remboursables, même si vous annulez votre abonnement ou n’utilisez aucun des avantages du programme Adeptes PC. Nous nous réservons le droit de changer le montant des frais d’abonnement annuel et des frais d’abonnement mensuel, sur préavis approprié; dans un tel cas, les nouveaux frais s’appliquent au renouvellement de votre abonnement.

Si vous résidez au Québec, votre période d’abonnement commence à la date à laquelle nous vous informons que vous pouvez bénéficier des avantages du programme Adeptes PC et cette période se poursuit pendant une durée indéterminée. Vous pouvez choisir de payer votre abonnement mensuellement (uniquement pour les nouveaux abonnements antérieurs au 1er juin 2020) ou annuellement (aux douze mois). L’abonnement annuel (douze mois) coûte 99 $ (taxes en sus) (les « frais d’abonnement annuel »), et l’abonnement mensuel coûte 9,99 $ (taxes en sus) (les « frais d’abonnement mensuel »). Toute somme en dollars mentionnée dans les présentes est en dollars canadiens. Nous portons vos frais d’abonnement annuel ou vos frais d’abonnement mensuel à la carte de paiement que vous nous indiquez au moment où vous souscrivez au programme Adeptes PC, puis tous les mois ou tous les douze mois, le cas échéant. Si vous annulez votre abonnement et que vous avez payé des frais d’abonnement annuel, nous vous les rembourserons au prorata du nombre de mois restant dans la période de douze mois suivant leur paiement. Vous ne recevrez pas de remboursement si, au moment de votre annulation, vous avez déjà utilisé le crédit annuel de 99 $ offert par Services de voyage PC (décrit sous membres annuel seulement : crédit annuel de 99 $ offert par services de voyage PC ci-après) durant les douze mois visés par vos frais d’abonnement annuel. Nous nous réservons le droit de changer le montant de nos frais d’abonnement comme il est indiqué sous changements au programme Adeptes PC et fin ou suspension du programme ci-après.

Vous pouvez annuler votre abonnement en tout temps. Résidents hors Québec : si vous souhaitez annuler votre abonnement, vous devez nous en aviser au moins cinq (5) jours avant la fin de votre période d’abonnement; l’annulation prendra effet à la fin de votre période d’abonnement en cours. Résidents du Québec : si vous souhaitez annuler votre abonnement, vous devez nous en aviser, et celui-ci prendra fin sur-le-champ. Pour annuler votre abonnement, il suffit d’ouvrir une session et d’annuler l’abonnement depuis la section Compte en cliquant sur Gérer mon abonnement. Vous pouvez également annuler votre abonnement en appelant au 1 833 724-6743.

Renouvellement automatique de l’adhésion

Résidents du Québec

Consultez la section « Période et frais d’adhésion » ci-dessus pour connaître les modalités du maintien ou de l’annulation de votre abonnement.

Résidents d’autres régions que le Québec

À la fin de la période d’abonnement annuel ou mensuel au programme Adeptes PC, selon le cas, votre abonnement sera automatiquement renouvelé pour une durée supplémentaire et les frais d’abonnement annuel ou les frais d’abonnement mensuel seront portés à la carte de paiement que vous nous avez indiquée, à moins que vous n’annuliez votre abonnement comme le prévoient les modalités du programme Adeptes PC.

Suspension ou Annulation de l’abonnement

Nous pouvons annuler ou ne pas renouveler votre adhésion au programme Adeptes PC, dans la mesure où la loi le permet, dans les cas suivants : vous ne répondez plus aux conditions d’admissibilité votre adhésion à notre programme de fidélité prend fin ou est annulée; nous soupçonnons de votre part une utilisation abusive quelconque de quelque partie que ce soit du programme Adeptes PC, y compris l’achat de marchandises à des fins autres que votre usage personnel, telles que des fins commerciales ou de revente ou pour le compte d’un tiers; ou le non-respect des Modalités du programme Adeptes PC.

Nous pouvons déduire des points de fidélité portés au crédit de votre compte par l’entremise du programme Adeptes PC si, de notre avis raisonnable, vous avez tenté de nous frauder ou de frauder une société de notre groupe; vous avez utilisé abusivement quelque partie que ce soit du programme Adeptes PC; ou vous avez gagné les points de fidélité en question d’une manière autre que de bonne foi.

Avantages du programme Adeptes PC

En tant qu’adhérent du programme Adeptes PC, vous avez accès aux avantages suivants durant votre période d’adhésion en cours. Les avantages sont également sujets aux modalités de leurs fournisseurs. Pour bénéficier de certains avantages, vous devez utiliser la même adresse de courriel que celle que vous utilisez afin d’accéder à votre compte de fidélité pour effectuer une opération admissible; sinon, nous ne pourrons vous identifier et vous faire profiter de votre avantage.

Obtention de points de fidélité

En tant qu’adhérent du programme Adeptes PC, vous pouvez gagner 200 points par dollar, c’est-à-dire 20 pour cent de vos achats admissibles, jusqu’à concurrence de la somme totale en dollars indiquée ci-dessous, dans les catégories suivantes :

  • Achats de produits PC Biologique, PC Collection noire et articles de marque Joe Fresh MD effectués dans les magasins de la bannière Loblaw, chez Pharmaprix et Shoppers Drug Mart, ainsi que dans les magasins Joe Fresh au Canada et sur joefresh.com. Des périodes d’interdiction s’appliquent sur tous les articles de marque Joe Fresh durant les périodes promotionnelles du Vendredi Fou et des soldes d’Après-Noël; de plus, ces périodes peuvent se produire en tout temps du 16 novembre au 6 décembre et du 26 décembre du 9 janvier chaque année. Au cours de cette période, vous ne récolterez aucun point par l’entremise du programme Adeptes PC pour les articles de marque Joe Fresh achetés en ligne sur joefresh.com, dans les magasins de la bannière Loblaw ou dans les magasins Joe Fresh. Les périodes d’inapplicabilité peuvent varier d’une année à l’autre; nous vous informerons à l’avance par courriel des dates exactes, et ce, chaque année.

  • Achats de couches et de préparations pour bébé effectués chez Pharmaprix, Shoppers Drug Mart ou dans l’un des magasins de la bannière Loblaw.

  • Achats effectués en ligne sur pharmaprix.ca dans la section Beauté de luxe de galerie BEAUTÉ sur pharmaprix.ca ou dans la section Luxury Beauty de Beauty Boutique sir shoppersdrugmart.ca.

Les magasins Real Canadian Wholesale Club sont exclus de la liste des magasins Loblaw ainsi que T&T Supermarket.

Les points récoltés dans le cadre du programme Adeptes PC ne peuvent être combinés à aucune autre offre de points PC Optimum en prime. Les points PC Optimum récoltés dans le cadre du programme Adeptes PC s’ajoutent à l’offre habituelle de 15 points par dollar d’achat admissible chez Pharmaprix et Shoppers Drug Mart, ainsi qu’aux points que vous récoltez habituellement en utilisant un produit de paiement de Services financiers le Choix du Président. Toutefois, les points récoltés dans le cadre du programme Adeptes PC ne peuvent être jumelés à aucune offre de points en prime en magasin ou en ligne ni à aucune offre personnalisée de points pour un même achat. Si un achat donne droit à une offre de points en prime en magasin ou en ligne, à une offre personnalisée d’un nombre determine de points ou à une offre permettant de multiplier la valeur des points, par exemple, « Dépensez 75 $ ou plus et obtenez 25 000 points PC Optimum » ou « Multipliez par 15 vos points PC Optimum sur tout achat effectué sur pharmaprix.ca ou sur shoppersdrugmart.ca », vous obtiendrez le nombre le plus élevé de points suivants : points Adeptes PC OU points en magasin OU points en ligne OU points assortis à l’offre personnalisée.

Au total, un maximum de 10 000 $ par mois civil est autorisé en achats admissibles parmi toutes les catégories permettant de récolter des points de fidélité dans le cadre du programme Adeptes PC. Les achats admissibles en sus du total de 10 000 $ par mois civil ne vous rapporteront aucun point de fidélité dans le cadre du programme Adeptes PC.

Les points récoltés dans le cadre du programme Adeptes PC sont calculés en fonction du prix des achats admissibles après déduction des rabais et avant l’application des taxes. Nous déterminons d’abord le montant total de tous les produits admissibles achetés lors d’une même transaction. Nous calculons ensuite le nombre de points récoltés en fonction de ce montant. Les points seront accordés dans les deux (2) semaines suivant l’achat et figureront sur une ligne intitulée « Programme PC Adeptes » dans la liste des transactions de fidélisation de l’application PC Optimum et sur pcoptimum.ca. Ces points ne figureront pas sur votre facture. Il est possible que la date de transaction figurant sur votre relevé du programme de fidélisation ne corresponde pas à la date de votre achat admissible et que les points qui y sont indiqués constituent un nombre global de points récoltés sur plusieurs achats. Si vous vous faites rembourser un achat admissible, nous retirerons les points de fidélité récoltés sur l’achat en question.

Les points que récoltent les utilisateurs autorisés d’une carte Mastercard Services financiers le Choix du Président sur des achats admissibles dans le cadre du programme Adeptes PC sont versés au compte de fidélisation du titulaire principal de la carte.

Non-application des frais expédition et des frais de ramassage du service PC Express

En tant qu’adhérent du programme Adeptes PC, vous n’avez aucuns frais d’expédition à payer pour le service terrestre ordinaire au Canada pour vos achats en ligne sur joefresh.compharmaprix.ca ou shoppersdrugmart.ca. Le service d’expédition est sujet aux modalités du site Web en question, dont celles concernant les territoires desservis. Les frais de retour applicables sont payables.

De plus, vous n’avez aucuns frais de ramassage à payer pour vos commandes PC Express passées sur des sites Web PC Express de l’enseigne Loblaw avec un achat minimum de 30 $ avant taxes et frais applicables.

Les magasins de l’enseigne Loblaw ne comprennent pas les magasins Club-Entrepôt, ni les supermarchés T&T.

Pour vous assurer que les frais d’expédition ne soient pas appliqués à vos achats sur joefresh.compharmaprix.ca ou shoppersdrugmart.ca et que les frais de ramassage ne soient pas appliqués à vos commandes PC Express, vous devez utiliser la même adresse de courriel que celle que vous utilisez afin d’accéder à votre compte de fidélité PC Optimum pour effectuer une opération admissible; sinon, nous ne pourrons vous identifier et vous faire profiter de votre avantage.

Adhérents annuels seulement : crédit annuel de 99 $ de services de Voyage PC

En choisissant l’adhésion annuelle au programme Adeptes PC, vous pouvez recevoir un crédit de 99 $ lorsque vous effectuez un achat de service de voyage admissible de 99 $ ou plus par l’entremise de Services de Voyage PC sur voyagepc.ca. Vous ne pouvez utiliser le crédit de voyage qu’une seule fois au cours de votre période d’adhésion annuelle en cours du programme Adeptes PC, et ne pouvez l’utiliser pour un achat de service de voyage antérieur. Le crédit de voyage annuel ne peut pas être utilisé pour une réservation d’hôtel seulement de moins de trois nuits ni pour une assurance voyage.

Pour bénéficier de votre crédit de voyage, vous devez utiliser la même adresse de courriel que celle que vous utilisez afin d’accéder à votre compte de fidélité pour acheter votre service de voyage admissible. Le crédit de voyage sera considéré comme un paiement total ou partiel du service de voyage admissible et une somme d’au plus 99 $ sera déduite de son prix d’achat après les taxes. Le titulaire d’une carte de paiement Services financiers le Choix du Président qui paie une partie quelconque d’un service de voyage avec un crédit de voyage ne reçoit aucun point PC Optimum sur cette partie de son service de voyage.

Le crédit de voyage n’est pas transférable. Si vous annulez une réservation payée au moyen d’un crédit de voyage, vous ne pourrez l’utiliser de nouveau durant la même période d’adhésion annuelle. Le crédit de voyage inutilisé, en totalité ou en partie, ne peut être remboursé, crédité ou reporté. L’adhérent doit utiliser son crédit de voyage au cours de chaque année d’adhésion, sans quoi il le perd; il ne peut ajouter au crédit de voyage d’une année le crédit de voyage d’une année précédente. Nous nous réservons le droit d’annuler un crédit de voyage dont l’obtention ne respecte pas les exigences ci-dessus.

Cadeau-Surprise (abonnements annuelles seulement)

Pour les détenteurs d’un abonnement annuel antérieur au 1er juin 2020 : Au moins une fois par période d’abonnement de 12 mois, nous offrons aux détenteurs d’un abonnement annuel un « cadeau-surprise » pouvant comprendre des articles comme des échantillons de produits. Ce cadeau ne peut pas être retourné dans un magasin pour obtenir un remboursement ou un crédit ni pour l’échanger Les articles cadeaux sont offerts selon leur disponibilité et ne peuvent faire l’objet d’une substitution. Nous déterminerons le contenu et la date du cadeau-surprise. Le cadeau-surprise peut varier selon les membres et l’emplacement géographique. Vous devez être membre inscrit au moment où nous offrons le cadeau-surprise pour y avoir droit.

Pour les détenteurs d’un abonnement annuel à partir du 1er juin 2020 : le cadeau-surprise sera offert une seule fois au cours des 12 premiers mois de votre abonnement.

Généralités

Consentement concernant le partage de renseignements





La Politique relative au respect de la vie privée de Les Compagnies Loblaw Limitée (la « Politique sur la vie privée ») s’applique au programme Adeptes PC; il est possible de la consulter à l’adresse www.loblaws.ca/privacy-policy ou d’en obtenir un exemplaire sur demande. La Politique sur la vie privée peut être modifiée de temps à autre. Lorsque vous acceptez les présentes Modalités du programme Adeptes PC, vous acceptez également les modalités de la Politique sur la vie privée.

Il est entendu qu’en adhérant au programme Adeptes PC, vous consentez à ce que nous partagions des renseignements à votre sujet avec des sociétés de notre groupe et des fournisseurs tiers d’avantages afin de vous identifier en tant qu’adhérent du programme Adeptes PC et de faire en sorte que vous bénéficiez de vos avantages.

Changements apportés au Programme Adeptes PC et fin ou suspension du programme

En participant au Programme Adeptes PC, vous acceptez d’être lié par les présentes modalités.

Si vous résidez à l’extérieur du Québec :

Nous nous réservons le droit de limiter, suspendre ou modifier autrement tout élément du Programme Adeptes PC. Nous pouvons en tout temps modifier une ou plusieurs des présentes modalités, notamment :

  • tous les avantages du Programme et l’admissibilité à ces avantages. Par exemple :le nombre de points que peut vous rapporter une transaction admissible;

    • la quantité ou la valeur en dollars maximale ou minimale d’achats exigée pour qu’ils vous donnent droit à certains avantages;

    • les conditions d’admissibilité au Programme;

    • la période d’abonnement, le renouvellement, la date de renouvellement et les modalités pertinentes;

    • les frais d’abonnement et les modalités de paiement;

    • tout autre élément des présentes modalités.

Si nous limitons, suspendons ou modifions les présentes modalités ou quelque élément que ce soit du Programme, nous vous en informerons à l’avance en publiant la version modifiée des modalités en ligne à l’adresse pcinsiders.ca, et en vous en avisant par courrier électronique ou postal (si vous nous avez donné votre adresse postale). Si vous continuez à participer au Programme après un tel avis, vous serez réputé consentir aux modifications apportées aux présentes modalités ou à tout autre élément du Programme Adeptes PC. Si une modification apportée se traduit par l’alourdissement de vos obligations ou la réduction de nos obligations et que vous n’approuvez pas la modification, vous pourrez mettre fin à votre participation au Programme sans frais ni pénalité.

Si vous résidez au Québec :

Nous nous réservons le droit de limiter, suspendre ou modifier tout élément du Programme Adeptes PC. Nous pouvons en tout temps modifier une ou plusieurs des présentes modalités, notamment :

  • tous les avantages du Programme et l’admissibilité à ces avantages. Par exemple : le nombre de points que peut vous rapporter une transaction admissible;

    • les transactions admissibles, y compris les produits et les services que vous devez acheter pour obtenir des points;

    • la quantité ou la valeur en dollars maximale ou minimale d’achats exigée pour qu’ils vous donnent droit à certains avantages;

    • les conditions d’admissibilité au Programme;

    • le prix de la période d’abonnement, le renouvellement, la date de renouvellement et les modalités pertinentes;

    • les frais d’abonnement et les modalités de paiement;

    • tout autre élément des présentes modalités.

Si nous limitons, suspendons ou modifions les présentes modalités ou quelque élément que ce soit du Programme, nous vous en aviserons au moins 30 jours avant la prise d’effet de la modification. À cette fin, nous publierons la version modifiée des modalités en ligne à l’adresse pcinsiders.ca, et nous vous enverrons par courrier électronique ou postal (si vous nous avez donné votre adresse postale) un avis écrit dans lequel figurera la nouvelle clause ou la clause modifiée et son libellé antérieur, ainsi que la date à laquelle la modification prendra effet. Lorsque vous recevez un tel avis, et si la modification entraîne l’alourdissement de vos obligations ou la réduction de nos obligations, vous pouvez refuser la modification et mettre fin à votre participation au Programme ou l’annuler sans frais, pénalité ou indemnité d’annulation, en nous transmettant un avis à cet effet au plus tard 30 jours après la prise d’effet de la modification, à l’adresse postale ou l’adresse courriel indiquée dans l’avis.

Si vous n’exercez pas votre droit de mettre fin à votre participation au Programme ou de l’annuler en nous transmettant un avis à cet effet au plus tard 30 jours après la prise d’effet d’une modification, le maintien de votre participation au Programme après l’expiration de ce délai constituera votre consentement à être lié par la modification.

Pour les résidents de toutes les provinces :

Dans la mesure où la loi le permet, nous nous réservons le droit de mettre fin au Programme Adeptes PC, en totalité ou en partie, en tout temps, moyennant un préavis de 30 jours transmis à votre adresse de courriel figurant dans nos dossiers. Si nous y mettons fin, nous vous rembourserons vos frais d’abonnement annuels au prorata du nombre de jours restant dans la période d’abonnement. Nous nous réservons le droit de retirer sur-le-champ ou de modifier ou de suspendre de façon temporaire ou permanente la totalité ou une partie du Programme Adeptes PC de quelque manière que ce soit, en cas d’erreur, d’omission, de problème technique, de bogue ou de virus informatique, d’altération, d’intervention non autorisée, de fraude ou de défaillance technique importants ou de toute autre situation qui échappe à notre contrôle raisonnable et qui nuit à la sécurité de nos systèmes, de nos membres ou du bon fonctionnement continu du Programme Adeptes PC. Toute tentative d’endommager délibérément un site Web ou de porter atteinte au fonctionnement légitime du Programme Adeptes PC d’une manière quelconque (à notre seule appréciation) pourrait être une violation des lois pénales ou civiles; dans le cas d’une telle tentative, nous nous réservons le droit d’exercer des recours ou de réclamer des dommages-intérêts dans toute la mesure que permet la loi.

Changements concernant vos renseignements

Si les renseignements que vous nous donnez au moment de votre adhésion au programme Adeptes PC changent, vous devez nous en informer immédiatement et nous donner vos renseignements les plus récents. Nous ne sommes pas responsables du fait que nous ne pouvons pas communiquer avec vous ou que vous ne pouvez pas bénéficier de vos avantages, le cas échéant, si vous ne nous avez pas donné les renseignements exacts les plus récents.

Pour modifier les renseignements figurant à votre compte Adeptes PC, il suffit d’ouvrir une session et d’effectuer les changements dans la section Compte en cliquant sur Gérer mon abonnement ou en appelant au 1 833 724-6743 pour parler avec un agent.

Pour recevoir votre cadeau-surprise, l’adresse postale indiquée dans le profil de votre compte Adeptes PC doit être à jour.

Transfert et Cession

Nous nous réservons le droit de transférer le programme Adeptes PC à un tiers et de céder votre adhésion à un tiers. Dans un tel cas, les Modalités du programme Adeptes PC demeurent en vigueur.

Responsabilité et limitation de responsabilité

Dans la mesure où la loi le permet, nous ne donnons aucune garantie et ne faisons aucune affirmation, expresse ou implicite, concernant les avantages et les produits ou les services achetés par l’entremise du programme Adeptes PC, et nous déclarons expressément n’avoir aucune responsabilité à leur égard, y compris en cas de préjudice indirect.

Si vous résidez à l’extérieur du Québec :

Vous convenez de nous libérer et de nous dégager de quelque responsabilité que ce soit, ainsi que les sociétés de notre groupe et nos dirigeants, administrateurs, mandataires, représentants, successeurs et ayant droits respectifs, à l’égard de toute perte, responsabilité, réclamation ou mise en demeure ou de tous dommages-intérêts ou frais que fait valoir une personne physique ou morale concernant, d’une façon ou d’une autre, le programme Adeptes PC.

Si vous résidez au Québec :

Sauf pour ce qui est de préjudices résultant d’actes de SCPI, vous convenez de nous libérer et de nous dégager de quelque responsabilité que ce soit, ainsi que les sociétés de notre groupe et nos dirigeants, administrateurs, mandataires, représentants, successeurs et ayant droits respectifs, à l’égard de toute perte, responsabilité, réclamation ou mise en demeure ou de tous dommages-intérêts ou frais que fait valoir une personne physique ou morale concernant, d’une façon ou d’une autre, le programme Adeptes PC.

Renonciation

Le fait que nous n’exerçons pas les droits que nous confèrent les Modalités du programme Adeptes PC, le cas échéant, ne signifie pas que nous y renonçons et ne nous empêche pas de les exercer ultérieurement.

Droit applicable et règlenent de différends

Si vous résidez à l’extérieur du Québec :

Les Modalités du programme Adeptes PC sont régies par les lois de l’Ontario et les lois fédérales s’appliquant en Ontario; toute affaire concernant les Modalités du programme Adeptes PC ou le programme Adeptes PC est de la compétence non exclusive des tribunaux de l’Ontario.

Vous convenez qu’une réclamation ou un différend lié de quelque manière que ce soit au programme Adeptes PC et ne pouvant être réglé de manière informelle ne peut être réglé que par arbitrage, celui-ci étant alors définitif et contraignant. Toutefois, cette restriction ne s’applique pas si vous avez, de quelque manière que ce soit, enfreint ou violé ou menacé d’enfreindre ou de violer un droit de propriété intellectuelle de SCPI, de sociétés de son groupe ou de ses filiales ou de tiers ou un droit de confidentialité ou de publicité, auquel cas vous reconnaissez que l’arbitrage n’est pas un recours judiciaire suffisant et que SCPI, les sociétés de son groupe, ses filiales ou les tiers visés sont en droit d’obtenir une injonction ou d’exercer un autre recours approprié.

Si vous résidez au Québec :

Les Modalités du programme Adeptes PC sont régies par les lois du Québec et les lois fédérales applicables au Québec.

MD ou MC : Marque déposée ou marque de commerce de Loblaws Inc. ou d’une société de son groupe. Les marques sont utilisées sous licence.

Adresse de SCPI : Services le Choix du Président inc., 1 President's Choice Circle, Brampton (Ontario) L6Y 5S5

Adresse du programme : Programme Adeptes PC, 25 York St., P.O. Box 201, 7th Floor, Toronto (Ontario) M5J 2V5

Téléphone : 1-833-724-6743


Conditions de l’Offre Spéciale

Modalités – Programme « Recommandez un ami »

Vous pouvez recommander le programme uniquement à des membres de votre famille ou à des personnes avec qui vous entretenez des relations personnelles. Pour que vous puissiez récolter 10 000 points PC Optimum, votre ami ou le membre de votre famille doit avoir souscrit un abonnement annuel au programme Adeptes PC Optimum en utilisant votre code de recommandation personnel en guise de code promotionnel. Les offres ne peuvent pas être jumelées à d’autres offres promotionnelles. Les points PC Optimum figureront dans votre compte dans les 4 à 6 semaines suivant l’inscription au programme d’un ami ou d’un membre de votre famille à qui vous aurez recommandé le programme. L’ami ou le membre de votre famille à qui vous avez recommandé le programme doit être membre du programme de fidélisation PC Optimum et doit avoir atteint l’âge de la majorité dans sa province ou dans son territoire de résidence. L’offre « Recommandez le programme à un ami » peut être prolongée, retirée, annulée ou modifiée sans préavis. En cas de mauvaise utilisation de cette offre, nous nous réservons le droit de retirer tout point PC Optimum accordé par l’entremise de ce programme de recommandation ou de vous refuser toute inscription au programme, comme nous l’aurons déterminé et à notre entière discrétion. Tes points PC Optimum seront attribués à ton compte dans les 4 à 6 semaines suivant ton inscription à l’aide de mon code de recommandation, et j’obtiendrai aussi 10 000 points dans mon compte. Offre sous réserve de modification ou d’annulation sans préavis.

Un mois d’essai gratuit – Modalités

Jusqu'à 23 h 59 HNE à la date spécifiée dans l'offre, les membres du programme de fidélisation PC Optimum qui s’abonnent au programme Adeptes PC Optimum avec un code promotionnel valide sont admissibles à un (1) mois d’avantages limités gratuits, avant leur abonnement. Les avantages offerts pendant la période promotionnelle de 1 mois comprennent tous les avantages du programme Adeptes PC Optimum, à l’exception de la trousse de bienvenue. Vous devez être membre du programme de fidélisation PC Optimum et avoir atteint l’âge de la majorité dans votre province ou territoire de résidence. Nouveaux abonnés seulement, non valable pour les renouvellements et les mises à niveau. Ne peut être jumelée à aucune autre offre promotionnelle sur l’abonnement Adeptes PC Optimum. Votre abonnement au programme Adeptes PC Optimum et tous les avantages du programme commencent à la fin de la période promotionnelle de 1 mois, et les frais d’abonnement annuels vous seront facturés intégralement (actuellement 119 $, taxes applicables en sus) et renouvelés automatiquement tous les ans, portés au mode de paiement que vous avez fourni au moment de l’abonnement, à moins que vous n’annuliez votre abonnement en appelant au 1-833-724-6743 au moins cinq (5) jours avant la fin de la période promotionnelle de 1 mois. L’offre peut être prolongée, retirée, annulée ou modifiée sans préavis. Le programme Adeptes PC Optimum est soumis aux modalités du programme, disponibles ci-dessous.